Arnaque par courrier – TM Publisher
Arnaque courrier.
Ne pas payer.
Ne pas donner suite.
Nom : Registre TVA Intracommunautaire
Adresse : Bruxelles, Belgique
Montant : 264 €
Nombre de pages : 2
(une lettre d’accompagnement et un courrier recto-verso « à renvoyer »)
Lettre d’accompagnement
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Formulaire d’enregistrement – Recto
[prettyPhoto title= »Format Original » link= »http://myinfogreffe.fr/wp-content/uploads/2014/10/intracommunautaire-recto_anon.jpg » type= »Link » paragraph= »true »]Visualiser le courrier au format original[/prettyPhoto]
Formulaire d’enregistrement – Verso
[prettyPhoto title= »Format Original » link= »http://myinfogreffe.fr/wp-content/uploads/2014/10/intracommunautaire-verso.png » type= »Link » paragraph= »true »]Visualiser le courrier au format original[/prettyPhoto]
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Mon fils vient de recevoir ce courrier de TVA intracommunautaire, lui demandant de régler sous 8 jours 264 euros.
Il est auto entrepreneur depuis février 2016.
Heureusement qu’il m’en a parlé. Je suis abonnée à la revue 60 millions de consommateurs et j’avais lu récemment un article sur les escroqueries des petits entrepreneurs
merci
Bonsoir,
Toujours actif en Avril 2016
Le document est un peu différent pas la même adresse
Assez ressemblant aux autres documents légaux
426 € à payer
Bonjour,
Arnaque reçue hier : adresse : Rue de trèves 1 1050 Bruxelles Belgique
idem reçu le même courrier daté de février 2016 ,merci pour l’info
Bonjour, idem j’ai reçu ce courrier frauduleux, pour 264€ a régler, alors qu’en plus mon entreprise n’est pas assujettie à la TVA. Courrier non signé, adresse bidon mais forme très impérative qui donne l’impression d’une obligation de paiement ! Surtout ne payez pas.
J’ai reçu ce même courrier aujourd’hui, 264€00.
Par contre ils ont dû changé d’imprimante, puisque j’ai une impression laser…
Reçu ce jour la même chose.
Nouvelle tentative auprès de notre structure ce jour (8 avril 2016)
bjr j’ai recu ce courrier me demandant de payer 264 E DIRECT POUBELLE HEURESEMENT que vous etes la pour bien nous informer sur cette arnaque merci
Bonjour,
Je viens de recevoir ce courrier me réclamant 264.00€ à payer sous 8 jours.
Je suis enregistré au RCS depuis le 1er avril 2016 soit depuis 7 jours.
Ils n’ont pas traîné…
Heureusement , je me documente toujours sur internet avant de régler.
Idem, TOUJOURS ACTIF EN MARS 2016 ! Exactement le même courrier :
mais à 426 € l’arnaque … tout augmente !
Les adresses du courrier :
Rue de Trèves, 1
1050 BRUXELLES – BELGIQUE
et
70 Upper Richmond road London, SW15 2 RP
Bonjour reçu ce courrier ce matin alors que l’entreprise existe depuis 2000.
Ce qui m’a alerté pas de date de document, nous sommes en avril et demande de règlement pour fevrier sous 8 jours.
bonjour
Je suis membre du comité d’entreprise BUREAU VERITAS , notre entreprise est basée à Neuilly/Seine
nous venons de recevoir le meme avis de demande de payement pour la somme de 436€ à l’adresse de Rennes
Nous allons porter plainte
cdt
Merci de votre initiative de porter plainte, de la part de tous ceux qui ne peuvent pas porter plainte, faute de moyens .
Et Bravo
Les entreprises d’arnaque prospèrent sur le dos de la TVA. Inscrit au répertoire Sirène depuis peu j’ai aussi été contacté par EUR situé 1 rue de Trèves à Bruxelles, mais la semaine dernière j’avais été contacté par Info Siren qui réclamait sur le même ton comminatoire la somme de 168 € sans explication.
Je plains les jeunes qui montent leur entreprise et qui se font arnaquer par ces escrocs et qui paient , sous la pression du stress.
Avons recu le meme fomulaire pour paiement enregistrement intracommunautaire pour CE a payer à l’adresse suivante :
BSE DPT CE
107 AVENUE HENRI FREVILLE
35207 RENNES CEDEX 2
Reçu le courrier la semaine dernière, soit quelques semaines après avoir obtenu un numéro de RCS. Adresse Rond Point Robert Schumann 1040 Bruxelles Belgique.
Sur le deuxième document, Shumann à perdu un « n ».
Encre d’imprimerie médiocre, feuille mal coupée sur le côté mais je pense que certains se seront fait escroquer malgré tout.
[EDIT : ce commentaire a été modéré en raison de certains propos contraires à notre charte de bonne conduite]
moi aussi je le reçu ce courrier 426.00, les [contenu modéré]
Bonjour
Je viens de recevoir ce courrier alors que l’entreprise existe depuis 8 ans.
Encore une belle arnaque
Bonjour à tous,
J’ai reçus ce même courrier le 31/10/201. Vu l’encre utiliser et la mise en page j’ai compris de suite que c’était une arnaque, la somme demandé est de 426€, par contre l’adresse d’envoi est :
EUR
QUARTIER EUROPEEN
Rond-Point Robert Schuman 5-6
1040 Bruxelles
Belgique
C’était écris tel quel, Schuman avec un seul « n » et Belgique décalé sur le bas. Et si vous avez fais attention, sur le côté droit du courrier de payement est mentionné le siège à Londres. Sa fait beaucoup d’adresse différente je trouve.
NE TOMBER PAS DANS LE PIEGE, plus on est nombreux à déclarer cette arnaque plus la justice devra faire quelque chose.
Merci pour l’info, reçu aujourd’hui c’est vraiment dommage car il doit y avoir pleins du monde que vont tomber dans le piège
Reçu également un courrier similaire à ceux déjà mentionnés. Le montant demandé est de 426 euros. Ma société a été créée en 1999 et je reçois ce courrier suite à un transfert de siège social. J’ai tout de suite senti l’arnaque, mais je suis quand même aller voir sur internet pour en avoir le coeur net. Ce blog me confirme mon ressenti.
Idem que tous les témoignages, même courrier reçu le 14 septembre 2015, je suis auto-entrepreneur depuis 2009, et donc non assujettie à la TVA. ! ça fait peure ils ont même mon n° de Siret.
Reçu ce courrier posté de Bobigny le 19 juin quelques mois après la création de ma société mais n’ai pas donné suite, l’arnaque étant évidente.
J’ai fait le signalement détaillé sur le site public de signalement :
https://www.internet-signalement.gouv.fr/PortailWeb/planets/Accueil!input.action
Vous pouvez décrire précisément le courrier reçu et rester anonyme si vous le souhaitez. Soyons nombreux à faire ce signalement pour qu’une enquête soit menée contre ces escrocs.
Reçu ce courrier posté de Bobigny deux mois après la création de ma société (je viens de le recevoir). Pareil, je n’ai pas donné suite. Pour ma société les escrocs demandent 426 €.
Merci pour ce blog,
Reçu ce jour également !! A qui s’adresser pour cela ?
J’ai reçu aussi ce courrier ce matin!
Reçu courrier ce jour 21/08/2015 pour une entreprise qui existe depuis 12ans 🙂
Pour info le propriétaire du domain europe-register.com est:
Ivan Velkov
Son email est office@vib.bg
Organisation VIB.BG
Adresse: 15 Ilarion Makariopolski
Ville: Sofia
Pays: Bulgarie
Telephone: +359.877842716
Cordialement
POURQUOI SEVICE T’IL TOUJOURS ! Adresse d’envoie en Belgique, posté de Bobigny.
Des enquêtes sont elle en cours ? Où tous le monde s’en fout !!!!
Je viens de recevoir ce même courrier hier mercredi 19 août. Merci pour l’info d’arnaque. Ne peut-on pas faire quelque chose contre ces arnaqueurs ?
Bonjour,
Tout d’abord, sachez que le CNGTC et le G.I.E. Infogreffe saisissent systématiquement le parquet pour assigner en Justice les expéditeurs de ces « arnaques » par courriers.
Par ailleurs, vous êtes libre de dénoncer cette pratique si vous le souhaitez.
Pour cela plusieurs possibilités :
– Ecrire à la DGCCRF.
– Ecrire au Greffier.
– Ecrire au Procureur de la République.
– Ecrire aux services de Police.
Très cordialement,
La rédaction.
Merci pour cet article, j’ai reçu la lettre aujourd’hui, 264€
Ils m’ont demandé de renvoyer le cachet au :
Quartier Europeen
Rond-Point Robert Schuman 5-6
1040 Bruxelles
Belgique
Idem ce jour, 426€, arnaque d’envergure mais un peu grosse quand même. Merci internet qui permet de repérer et dénoncer les arnaques. Je serais quand même curieux de savoir si ces gens sont poursuivis. C’est sûr qu’individuellement nous avons autre chose à faire que de déposer plainte mais m’en vais voir si je peux utiliser une procédure rapide sur internet pour la signaler à une instense judiciaire.
reçu le même courrier ce jour . Demande de payer une TVA à une entreprise non assujettie doit mettre la puce à l’oreille
pour information, le montant à payer est maintenant passé à 426.00 euros….!
y a t il des suites données en recours contre ces arnaques.. ?
je recois cette lettre une deuxieme fois, à l’occasion d’une modification de N° de Siret, … ils pistent chaque declaration aux greffes …
Ne peut on pas attaquer pour extorsion de fonds ?
Bonjour,
Nous étudions actuellement tous les recours envisageables.
Nous vous tiendrons informé lorsque nous en saurons plus.
Cordialement,
La rédaction.
J’ai vu que cela existe depuis 2012, pourquoi est ce seulement en étude ?
Je viens de reçevoir le même… j’ai téléphoné aux impôts et ce sont eux qui m’ont mis sur la piste de l’arnaque.
Merci de cette info rassurante.
Pour ma part je ne vais pas en rester là.
Cordialement
Je viens de recevoir ce courrier, la somme a payer maintenant est de 426 euros. Arnaque !!!
recu meme courrier le 19.07.2015
valerie
je viens de recevoir le meme courrier mais en tant auto entrepreneur je ne suis pas assujeti à la tva
recu le 19.07.2015
Bonjour, courrier recut en ce jour, je n’est donc pas payer. Mais pouvons nous prevenir la gendarmerie de c’est lettre frauduleise se n’est pas la premiere que l’on recoit merci.
Bonjour,
Pour dénoncer cette pratique, vous pouvez notamment :
– Écrire à la DGCCRF.
– Écrire au Greffier.
– Écrire au Procureur de la République.
– Écrire aux services de Police.
Très cordialement.
Merci beaucoup d’avoir pris l’initiative de monter ce site, je trouvais ce courier suspect et en 2 clics sur internet me voilà au parfum de l’arnaque grâce à vous!
a diffuser le plus possible afin d’éviter l’arnaque ?
Bonjour,
Merci pour l’info. Cela confirme ce que je pensais il y a une semaine quand j’ai reçu ce courrier sans N° de téléphone ni date mais avec les même infos et la même somme que dans les précédents commentaires. J’ai payé pour info-siret mais là je ne vais pas me faire avoir deux fois de suite.
Merci encore
J’ai reçu ce type de courrier, malheureusement je ne me suis pas douté que c’était une arnaque. J’ai réglé la somme de 487e. Le chèque a été débité. Dois-je aller porter plainte et puis-je espérer de récupérer la somme.
Merci pour votre réponse.
Bonjour,
Envoyez-nous le numéro SIREN de votre entreprise ainsi que les informations de votre commentaire ci-dessus par mail à l’adresse contact[at]infogreffe-siege[point]fr.
Une fois ces informations réceptionnées, nous vous tiendrons informé des suites.
Pour rappel, vous n’êtes pas seule dans ce cas (d’autres cas nous ont été signalés), le Conseil National des Greffiers des Tribunaux de Commerce et le GIE Infogreffe assignent systématiquement ces entreprises en justice.
Cordialement,
La rédaction
Le 26 mai. J’ai. Reçu cette lettre registre intracommunautaire somme a payer de 264.00 euros. Honte pour la France attraper ses escros.
Bonjour,
Je viens de recevoir un courrier identique , le 30 mai 2015,me demandant de régler la somme de 264€ .
Fort heureusement, j’ai consulté votre site avant d’envoyer un courrier avec ce montant.
L’adresse est la suivante :
EUR QUARTIER EUROPEEN
Rond-Point Robet Schuman 5-6
1040 Bruxelles
Bonjour,
Je également après avoir fonctionné pendant trois mois simplement recevoir un courriel EUR Rond Point Schuman 5-6 1040 BRUXELLES me demandant de régler € 264 par chèque dans les 8 jours pour l’enregistrement des entreprises intra.
Pour les éditeurs d’annuaires d’entreprise qui estait environ 2 semaines après l’enregistrement.
vous avez vraiment à être très vigilants.
ne existe pas l’adresse web
Sincèrement.
Je viens de recevoir le même courrier et n’ayant pas vérifié le règlement est parti quels recours a t’on
Bonjour, en activité depuis 3mois je viens de recevoir le courrier EUR Rond Point Robert Schuman 5-6 1040 BRUXELLES qui me demande de régler les 264€ sous 8 jours par chèque pour l’enregistrement intracommunautaire de l’entreprise.
Pour l’annuaire professionnel des entreprises c’estait environ 2 sem après mon inscription.
il faut vraiment être très vigilant.
Cordialement.
je viens de recevoir le meme courrier hier. Merci pour l info.
je viens de recevoir le meme courrier merci a tous ce qui nous ont prevenu grace au forum merci pour l info
Courrier reçu aujourd’hui. Merci pour les infos sur celui-ci.
C’est le 3ème courrier signalé comme arnaque que je reçois.
Le 1er APE (Annuaire professionnel des entreprises) : 289.54€
Le 2ème Info-siret (publicité des entreprises du registre du commerce…) : 198€
J’attends le 4ème lol. Plus sérieusement, surtout faites bien attention.
Bonsoir,
Je viens de recevoir ce fameux courrier ! Merci pour l’info.
Cordialemnt
Réception même courrier avec nouvelle adresse de EUROPE REGISTER
rond point robert schumann
1040 bruxelles
Salut,
info kbis + tva intra cela devient vraiment lourd pffffff .
J’ai reçu ce matin une lettre suspecte provenant d’une société en liquidation et on me demande de renvoyer mon numéro de compte + BIC pour qu’on me verse un « acompte sur boni de liquidation ». Je n’ai jamais été membre de cette société, la lettre est datée du 1er mai (=jour férié ! ) on m’appelle « cher Sociétaire » , on prétend avoir fait des recherches coûteuses pour retrouver mon adresse, leur adresse mail est sur yahoo.fr et le No. de téléphone ne correspond pas à l’adresse postale. Bizarre ! Je me garderai bien de donner suite à ce truc.
Bonjour,
Ma mere vient de recevoir exactement le meme courier pour « enregistrement intracommunautaire » ce mois ci (avril 2015) de la societe EUR avec adrese a Bruxelles. Je comprends que cette tromperie existe depuis 4 ans…
Quelles actions peut-on engager pour la faire cesser?
Merci d’avance pour votre reponse.
Bonjour,
Tout d’abord, sachez que le CNGTC et le G.I.E. Infogreffe saisissent systématiquement le parquet pour assigner en Justice les expéditeurs de ces « arnaques » par courriers.
Par ailleurs, vous êtes libre de dénoncer cette pratique si vous le souhaitez.
Pour cela plusieurs possibilités :
– Ecrire à la DGCCRF.
– Ecrire au Greffier.
– Ecrire au Procureur de la République.
– Ecrire aux services de Police.
Enfin, comme précisé au sein de cette page : http://myinfogreffe.fr/arnaques-au-faux-registres-la-sarl-inforegistre-condamnee-pour-pratiques-commerciales-trompeuses/ (dernière ligne)
« Il est envisagé par le CNGTC et le GIE Infogreffe de mettre en œuvre une action de groupe lors du prochain procès pénal qui interviendra en 2015 ».
Plus d’informations vous seront communiquées dès que possible.
Très cordialement,
La rédaction.
Reçu aussi le même courrier. Me suis douté de l’arnaque.
Mais où trouvent-ils toutes les infos :
– SIRET,
– Code APE,
– etc …
?
Heureusement qu’il y a Internet pour être renseigné !!
Cordialement,
Bonjour,
Merci pour votre commentaire.
La plupart des données composant les registres publics (tel que le R.C.S. par exemple) sont accessibles à tous, dès lors qu’une licence a été achetée auprès des organismes publics gérant ces registres. La question n’est alors plus « comment les sociétés se procurent ces données », mais plutôt « comment distinguer, entre deux acteurs économiques achetant ces données, qui va les utiliser avec de bonnes intentions (produire un service à valeur ajoutée), qui avec de mauvaises intentions (faux courriers officiels ; arnaques) et qui va les utiliser avec de bonnes intentions mais les mettre (en partie ou en totalité) en vente auprès d’autres acteurs qui pourront avoir de mauvaises intentions… ». Par ailleurs, il est aussi possible d’acheter des listes d’entreprises récemment immatriculées au R.C.S…
Vous l’avez compris le sujet est complexe.
Néanmoins, constater que la Justice Condamne lourdement les délinquants est prometteur ! Plus d’infos ici : http://myinfogreffe.fr/arnaques-au-faux-registres-la-sarl-inforegistre-condamnee-pour-pratiques-commerciales-trompeuses/
Très cordialement.
La rédaction.
Bonjour, j’ai reçu ce courrier hier. Apparement pour info, un site internet figure en bas de page de présentation : europe-register.com
Cordialement,
S.W
Bonjour,
Le site mentionné ne semble pas fonctionner actuellement mais cette information est néanmoins précieuse. Merci.
Très cordialement,
La rédaction.
bonjour,
merci pour cette information importante ! je viens de recevoir cette arnaque dans ma boite aux lettres ce matin.
Cdt
Merci pour cette info. Nous avons reçu exactement le même courrier 13/2/2015
http://www.internet-signalement.gouv.fr ne semble pas être le site approprié pour le dénoncer. Connaissez vous un autre site?
Bonjour,
Nous espérons que vous n’avez pas donné suite à ce courrier, comme nous le recommandons.
En effet, le site que vous mentionnez concernent les abus à signaler sur internet et non pour les courriers physiques. C’est pour cette raison que nous avons pris l’initiative de créer ce blog « myinfogreffe » et d’y répertorier les arnaques par courrier.
Nous ne pouvons pas vous indiquer d’autres sites qui seraient plus appropriés. Néanmoins si un lecteur de cet échange a une idée, nous sommes preneurs !
Nous en profitons pour vous inviter encore à nous envoyer tout courrier suspect en nous contactant via notre formulaire de contact !
Merci pour votre commentaire.
Très cordialement.
La rédaction.
Merci pour cette info, je viens de recevoir ce même courrier aujourd’hui !